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168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
168 questions
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Question n° 23546 posée par M. Jean Louis Masson
Scolarisation dans une école malgré le refus de dérogation du maire de la commune de domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23392 posée par M. Jean Louis Masson
Heures supplémentaires effectuées par les professeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22608 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21836 posée par M. Jean Louis Masson
Ramassage scolaire pour les écoles primaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 21245 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement religieux en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 21106 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20376 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien du site de l'IUFM de Lorraine à Metz
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 20377 posée par M. Jean Louis Masson
Suppressions de classes dans les écoles de la région messine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 20378 posée par M. Jean Louis Masson
Regroupement de classes pour l'enseignement religieux en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 20379 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement religieux en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence