Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 23442 posée par M. Marcel Rainaud

Inquiétudes exprimées par les personnels du réseau des GRETA

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 22736 posée par M. Marcel Rainaud

Formation des maîtres par les IUFM

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22498 posée par M. Marcel Rainaud

RASED, réseau abandonné

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22015 posée par M. Marcel Rainaud

Base nationale des identifiants élèves

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 21923 posée par M. Marcel Rainaud

2012 : la fin des cours d'histoire-géographie ?

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 18858 posée par M. Marcel Rainaud

Inquiétudes sur l'avenir des accueils collectifs de mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/06/2011
Pertinence
Question n° 1309S posée par M. Marcel Rainaud

Avenir de l'éducation

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

28/04/2011
Pertinence
Question n° 18150 posée par M. Marcel Rainaud

Aide administrative à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

14/04/2011
Pertinence
Question n° 17212 posée par M. Marcel Rainaud

Moyens accordés à l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/02/2011
Pertinence
Question n° 17135 posée par M. Marcel Rainaud

Avenir du CNED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/02/2011
Pertinence