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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 27782 posée par Mme Céline Brulin

    Dispositif de la cantine à 1 euro

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26550 posée par M. Max Brisson

    Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2185G posée par M. Jean-Pierre Moga

    Accompagnement des enfants handicapés hors temps scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24141 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Conditions d'attribution de l'allocation rentrée scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23573 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Inscription dans une école en France d'enfants dont les parents vivent à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23045 posée par Mme Sylvie Robert

    Reprise des formations au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en présentiel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22596 posée par Mme Nadège Havet

    Reconduction de l'opération « Vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21907 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Soutien au dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21697 posée par M. Joël Guerriau

    Enseignants absents non remplacés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21421 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Urgence à renforcer le service social en faveur des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne