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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 0990S posée par Mme Nicole Duranton

   Distinction entre les enseignants du public et ceux du privé pour le recrutement des professeurs agrégés et certifiés

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0996S posée par M. Philippe Grosvalet

   Formation des enseignants au maniement des extincteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0842S posée par M. Rémi Cardon

   Absence du décret intégrant les allocations perçues en institut universitaire de formation des maîtres dans le calcul des droits à la retraite des enseignants

   La question a été retirée

   12/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0739S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

   Modalités de recrutement des directrices d'école dans la ruralité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   08/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0461S posée par Mme Annick Jacquemet

   Situation des accompagnants d'élève en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   23/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 1112S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Situation des directrices et directeurs d'école

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   06/02/2020

   Pertinence

7. Question n° 1055S posée par M. Pascal Martin

   Prise en compte des personnels de direction des établissements scolaires

   La question a été retirée

   19/12/2019

   Pertinence

8. Question n° 0432S posée par M. Olivier Paccaud

   Nécessaire revalorisation salariale des professeurs des écoles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   02/08/2018

   Pertinence

9. Question n° 0341S posée par M. Pierre Cuypers

   Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   26/04/2018

   Pertinence

10. Question n° 1396S posée par Mme Laurence Cohen

    Effectifs d'enseignants dans le Val-de-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    03/03/2016

    Pertinence