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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 24341 posée par M. Jean Louis Masson
Insécurité dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 24344 posée par M. Jean Louis Masson
Statistiques d'insécurité dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 26149 posée par M. Jean Louis Masson
Insécurité dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 26150 posée par M. Jean Louis Masson
Statistiques d'insécurité dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19462 posée par M. Jean Louis Masson
Responsabilité des maires en matière de ramassage scolaire
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 22631 posée par M. Jean Louis Masson
Responsabilité des maires en matière de ramassage scolaire
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 19589 posée par M. Jean Louis Masson
Sécurité des collèges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20849 posée par M. Jean Louis Masson
Sécurité des collèges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01698 posée par M. Jean Louis Masson
Sécurité des collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04537 posée par M. Jean Louis Masson
Installation d'une fermeture télécommandée de l'entrée d'un collège public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence