Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 01905 posée par M. Philippe Nachbar

Critères de maintien des classes au sein des écoles maternelles et primaires en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2007
Pertinence
Question n° 02059 posée par M. Marcel Rainaud

Conditions de maintien des classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/10/2007
Pertinence
Question n° 10537 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/10/2009
Pertinence
Question n° 13841 posée par M. Robert Tropeano

Diminution des moyens d'encadrement dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/06/2010
Pertinence
Question n° 19734 posée par Mme Françoise Laborde

Dégradation du service public de l'enseignement en zone rurale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

04/08/2011
Pertinence
Question n° 20084 posée par M. François Marc

Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

La question est caduque

22/09/2011
Pertinence
Question n° 22589 posée par M. François Marc

Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 01176 posée par M. François Zocchetto

Fonctionnement des garderies périscolaires en milieu rural

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

26/07/2012
Pertinence
Question n° 1344S posée par M. Bernard Fournier

Schémas départementaux de coopération intercommunale et organisation scolaire

Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

24/12/2015
Pertinence
Question n° 12161 posée par M. Daniel Gremillet

« Cantine à un euro » et petits-déjeuners gratuits à l'école

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

12/09/2019
Pertinence