Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
-
Question n° 26948 posée par M. Rémy Pointereau
Recrutement et rémunération des accompagnants des enfants en situation de handicap et conséquences pour les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1284G posée par M. Stéphane Piednoir
Rôle des collectivités
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0974G posée par M. Jean Louis Masson
Politique gouvernementale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
-
Question n° 06850 posée par M. Hervé Maurey
Préconisations du rapport « action publique 2022 » en matière d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 23201 posée par M. Yves Détraigne
Coût de la sécurisation des écoles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13083 posée par Mme Danielle Michel
Mise en place d'un financement pérenne dans le cadre de la réforme des nouveaux rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 12410 posée par Mme Françoise Cartron
Création d'une dotation de compensation de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06523 posée par Mme Michelle Demessine
Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0675G posée par M. Jean-Pierre Sueur
Services publics dans les territoires
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence