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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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803 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

803 questions

  1. Question n° 02278 posée par M. Olivier Paccaud

    Inégalités de traitement des enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02685 posée par M. Roland Courteau

    Campagne de sensibilisation à la protection des données personnelles à l'école

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05287 posée par M. François Bonhomme

    Manque de formation à la langue française des enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07130 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Suppression de la subvention à l'association française pour l'enseignement du français

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07199 posée par M. François Bonhomme

    Manque de formation à la langue française des enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07537 posée par Mme Michelle Meunier

    Flexibilité de la scolarisation obligatoire pour les enfants adoptés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08146 posée par Mme Sophie Joissains

    Inquiétude des enseignants de sciences économiques et sociales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08523 posée par M. Christophe Priou

    Réforme du lycée et du baccalauréat et formation des élèves en sciences économiques et sociales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09150 posée par M. François Bonhomme

    Réforme de l'enseignement professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09499 posée par Mme Victoire Jasmin

    Accès des anciens instituteurs au grade « hors classe »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible