Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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414 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

414 questions

  1. Question n° 11447 posée par M. Louis Souvet

    Financement des universités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16012 posée par M. Bernard Angels

    Coût d'inscription aux concours de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16268 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17774 posée par M. Georges Mouly

    Versement des crédits de paiement affectés à l'université de Limoges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18328 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Pratique instrumentale dans le milieu scolaire élémentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18329 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Encadrement des blogs lycéens sur Internet

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19457 posée par Mme Françoise Henneron

    Rattachement de la discipline de gynécologie médicale au CNU

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19830 posée par M. Charles Guené

    Avenir des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20119 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Frais de déplacement des personnels itinérants de l'éducation nationale de la Haute-Saône

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20120 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Messages publicitaires portant sur l'annonce des résultats du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible