Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7385 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7385 questions

Question n° 00078 posée par M. Edouard Le Jeune

Professeurs de lycées professionnels

Réponse du ministère : Éducation

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune

Secrétaire de santé scolaire

Réponse du ministère : Éducation

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00092 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Situation des secrétaires de santé scolaire

Réponse du ministère : Éducation

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00105 posée par M. Alain Gérard

Professeurs des lycées professionnels

Réponse du ministère : Éducation nationale

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00133 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Exonération de la redevance TV pour les établissements d'enseignement privé

Réponse du ministère : Budget

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00136 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Statut des élèves instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00151 posée par M. Pierre Lagourgue

Etudiants réunionnais convoqués aux épreuves d'admission à un concours :prise en charge des frais de transport

Réponse du ministère : Éducation nationale

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00161 posée par M. Jacques Bimbenet

Non versement aux éducateurs et aux psychologues scolaires de l'indemnité de sujétion

Réponse du ministère : Éducation

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00162 posée par M. Jacques Bimbenet

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

22/04/1993
Pertinence
Question n° 13576 posée par M. Marcel Bony

Suppression de la franchise postale pour les délégués départementaux de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

01/02/1996
Pertinence