Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 10764 posée par Mme Evelyne Corbière Naminzo

    Santé mentale des jeunes Réunionnais

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1759S posée par M. Dominique Théophile

    Création aux Antilles d'une faculté de médecine de plein exercice

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20404 posée par M. Maurice Antiste

    Risques de situations de discrimination à l'école pour les enfants atteints de diabète

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14330 posée par M. Maurice Antiste

    Devenir de la médecine scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10348 posée par M. Maurice Antiste

    Mesures de lutte contre le diabète

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05272 posée par M. François Bonhomme

    Taux de diabète dans les départements d'outre-mer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05274 posée par M. François Bonhomme

    Prévention de l'obésité dans les départements d'outre-mer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22795 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations des infirmières de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 18889 posée par M. Georges Patient

    Universitarisation du Centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0808S posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Lutte contre le sida et prise en charge des personnes vivant avec le virus du sida à Mayotte

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible