Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 17804 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Transport des élèves

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15490 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Transport des élèves

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15543 posée par M. Jean-Yves Roux

    Transports scolaires et reprise des cours

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15579 posée par M. Hervé Gillé

    Transport scolaire et fin du confinement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0733S posée par M. Laurent Lafon

    Privatisation d'Aéroports de Paris et garanties

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22596 posée par M. François Marc

    Mobilité des jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01774 posée par M. Jean Louis Masson

    Modalités de la prise en charge par un département du coût du transport d'un élève handicapé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible