Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
-
Question n° 18244 posée par Mme Gisèle Gautier
Respect du travail parlementaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 18299 posée par M. Hervé Maurey
Suppressions de postes dans l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 16660 posée par Mme Odette Herviaux
Modalités d'application du système dérogatoire des élèves mineurs travaillant sur machines ou appareils "dangereux"
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 24937 posée par M. Gérard Cornu
Situation financière des écoles supérieures privées d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 11624 posée par M. Nicolas About
Difficultés d'intégration scolaire des enfants atteints de trisomie 21
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 21226 posée par M. Francis Grignon
Statut des animateurs périscolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 04637 posée par M. Albert Voilquin
Maintien de l'enseignement en milieu rural
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 01159 posée par M. Robert Pontillon
Bilan sur le financement de l'action en matière d'éducation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 26878 posée par M. Robert Pontillon
Instructeurs: intégration dans les corps de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence