Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 18244 posée par Mme Gisèle Gautier

Respect du travail parlementaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18299 posée par M. Hervé Maurey

Suppressions de postes dans l'enseignement privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

21/04/2011
Pertinence
Question n° 08560 posée par M. Jean Louis Masson

Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/04/2009
Pertinence
Question n° 16660 posée par Mme Odette Herviaux

Modalités d'application du système dérogatoire des élèves mineurs travaillant sur machines ou appareils "dangereux"

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/03/2005
Pertinence
Question n° 10806 posée par M. Louis Le Pensec

Enseignement des langues vivantes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/02/2004
Pertinence
Question n° 05932 posée par Mme Danièle Pourtaud

Délocalisation du CNDP

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/02/2003
Pertinence
Question n° 01109 posée par Mme Annie David

Financement des nouvelles technologies

La question est caduque

25/07/2002
Pertinence
Question n° 00938 posée par M. André Vézinhet

Répartition ministérielle des interventions dans le domaine de la jeunesse et des sports

La question est caduque

18/07/2002
Pertinence
Question n° 27369 posée par M. Roland Courteau

Rapport portant sur la décentralisation et le citoyen

Réponse du ministère : Éducation

31/08/2000
Pertinence
Question n° 24937 posée par M. Gérard Cornu

Situation financière des écoles supérieures privées d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique

Réponse du ministère : Éducation

04/05/2000
Pertinence