Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3301 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3301 questions

Question n° 26878 posée par M. Robert Pontillon

Instructeurs: intégration dans les corps de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

29/06/1978
Pertinence
Question n° 27725 posée par M. Louis Longequeue

Inspecteurs départementaux de l'éducation nationale (IDEN)

Réponse du ministère : Éducation

18/10/1978
Pertinence
Question n° 29132 posée par M. René Tinant

Inspecteurs départementaux: postes non pourvus

Réponse du ministère : Éducation

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29134 posée par M. René Tinant

Inspecteurs départementaux: reclassement

Réponse du ministère : Éducation

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29135 posée par M. René Tinant

Inspecteurs professeurs: indemnité pour charge administrative

Réponse du ministère : Éducation

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29136 posée par M. René Tinant

Inspecteurs départementaux: versement de diverses indemnités

Réponse du ministère : Éducation

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29368 posée par M. Jacques Carat

Mensualisation des retraites du personnel de l'Education nationale

Réponse du ministère : Budget

08/03/1979
Pertinence
Question n° 30106 posée par M. Noël Berrier

Situation des inspecteurs départementaux de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

04/05/1979
Pertinence
Question n° 30354 posée par M. Pierre Schiele

Inspecteurs départementaux de l'éducation nationale: situation

Réponse du ministère : Éducation

23/05/1979
Pertinence
Question n° 30560 posée par M. Bernard Legrand

Situation des IDEN

Réponse du ministère : Éducation

07/06/1979
Pertinence