Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 09160 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

Mise en place d'un parcours qualifiant en natation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/11/2023
Pertinence
Question n° 07160 posée par M. Jacques Grosperrin

Enjeux liés au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et perte d'attractivité des métiers sociaux-éducatifs

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/06/2023
Pertinence
Question n° 01613 posée par M. Édouard Courtial

Difficultés du secteur de l'animation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/07/2022
Pertinence
Question n° 00397 posée par M. Pierre Ouzoulias

Critères de sélection des organismes présents sur la plateforme JeVeuxAider et charte de la réserve civique

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00546 posée par M. Michel Dagbert

Reconnaissance entre les diplômes d'animateur

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

07/07/2022
Pertinence
Question n° 28005 posée par M. Michel Dagbert

Reconnaissance entre les diplômes d'animateur

La question est caduque

26/05/2022
Pertinence
Question n° 26082 posée par M. Pierre Ouzoulias

Critères de sélection des organismes présents sur la plateforme JeVeuxAider et charte de la réserve civique

La question est caduque

06/01/2022
Pertinence
Question n° 23727 posée par M. Éric Gold

Financement et mise en oeuvre du dispositif « vacances apprenantes »

La question est caduque

08/07/2021
Pertinence
Question n° 22570 posée par M. Daniel Laurent

Associations de jeunesse organisant des sessions de formation de brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur

La question est caduque

29/04/2021
Pertinence
Question n° 21284 posée par M. Éric Gold

Financement et mise en oeuvre du dispositif « vacances apprenantes »

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence