Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 27453 posée par M. Yves Détraigne

Enseignement pour les jeunes Afghanes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/03/2022
Pertinence
Question n° 25978 posée par Mme Laurence Cohen

Autodétermination des élèves transgenres

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 19315 posée par Mme Agnès Canayer

Prime et prise de congé maternité

La question est caduque

03/12/2020
Pertinence
Question n° 18887 posée par M. Jean Louis Masson

Concours de recrutement de l'École polytechnique

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence
Question n° 14585 posée par M. Jean Louis Masson

Concours de recrutement de l'École polytechnique

La question est caduque

05/03/2020
Pertinence
Question n° 0718S posée par Mme Laurence Rossignol

Nécessité de l'enseignement du clitoris dans les programmes scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/03/2019
Pertinence
Question n° 02852 posée par Mme Laurence Cohen

Représentation genrée des manuels scolaires d'enseignement moral et civique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02714 posée par M. Roland Courteau

Éducation et combat culturel en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

11/01/2018
Pertinence
Question n° 01980 posée par M. Roland Courteau

Persistance des stéréotypes dans les pratiques publicitaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/11/2017
Pertinence
Question n° 25591 posée par Mme Françoise Férat

Égalité filles-garçons

La question est caduque

30/03/2017
Pertinence