Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 08590 posée par M. Jean-Vincent Placé

Parité des postes de direction au sein du ministère

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/10/2013
Pertinence
Question n° 18947 posée par Mme Dominique Voynet

Respect des engagements pris au forum de Dakar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/06/2011
Pertinence
Question n° 02142 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Conditions de certains recrutements d'agents à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

11/10/2007
Pertinence
Question n° 01647 posée par M. Jean-Guy Branger

Promotion du statut des femmes africaines

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

30/08/2007
Pertinence
Question n° 01194 posée par Mme Françoise Férat

Mise en oeuvre de programmes pour la sécurité et l'accès aux soins et à la justice des femmes ivoiriennes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/07/2007
Pertinence
Question n° 00321 posée par M. Bernard Piras

Situation des femmes au Viêt-Nam

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/07/2007
Pertinence
Question n° 18475 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Mariages mixtes à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

30/06/2005
Pertinence
Question n° 23729 posée par Mme Gisèle Printz

Situation des femmes iraniennes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/03/2000
Pertinence