Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 1551G posée par Mme Annie Le Houerou

    Violences faites aux femmes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0628G posée par Mme Laurence Rossignol

    Loi sur la prostitution

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07303 posée par M. Roger Karoutchi

    Décision de la ville de Rennes d'autoriser le port du burkini dans les piscines municipales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02377 posée par Mme Esther Benbassa

    Égalité entre les femmes et les hommes dans les cabinets ministériels

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0137G posée par Mme Chantal Deseyne

    Égalité femmes - hommes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00281 posée par Mme Françoise Cartron

    Parité entre les femmes et les hommes en politique

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0781G posée par Mme Christiane Hummel

    Droits des femmes et discrimination

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00083 posée par M. Christian Cointat

    Nominations et promotions des anciens combattants dans les ordres nationaux

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22988 posée par M. Christian Cointat

    Nominations et promotions des anciens combattants dans les ordres nationaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16875 posée par Mme Françoise Laborde

    Régression inquiétante de la France en matière d'égalité hommes femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible