Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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398 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

398 questions

Question n° 01918 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Concours: égalité des sexes

Réponse du ministère : Premier ministre

29/09/1981
Pertinence
Question n° 26867 posée par M. Paul d'Ornano

Calcul des émoluments des agents publics en service à l'étranger: décret du 28mars 1967 et principe de l'égalité des sexes

La question est caduque

14/11/1985
Pertinence
Question n° 01282 posée par M. Albert Voilquin

Présence de familles polygames d'origine africaine sur le sol français

Réponse du ministère : Intérieur

27/05/1993
Pertinence
Question n° 04273 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Egalité des sexes devant l'accès aux instances de décision politique

Réponse du ministère : Premier ministre

13/11/1997
Pertinence
Question n° 17100 posée par M. Josselin de Rohan

Respect par les administrations de la langue française

Réponse du ministère : Droits des femmes

17/06/1999
Pertinence
Question n° 23729 posée par Mme Gisèle Printz

Situation des femmes iraniennes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/03/2000
Pertinence
Question n° 26190 posée par M. André Maman

Politique du Gouvernement en matière d'égalité hommes-femmes

Réponse du ministère : Droits des femmes

22/06/2000
Pertinence
Question n° 30613 posée par M. Jean-Guy Branger

Bilan d'application de la convention pour la promotion de l'égalité des chances entre les filles et les garçons dans le système éducatif

Réponse du ministère : Agriculture

25/01/2001
Pertinence
Question n° 0461G posée par M. Bernard Seillier

Education affective et sexuelle en milieu scolaire

Réponse du ministère : Éducation

02/02/2001
Pertinence
Question n° 31531 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Evolution des écarts salariaux entre femmes et hommes

Réponse du ministère : Emploi

01/03/2001
Pertinence