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398 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
398 questions
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Question n° 01918 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Concours: égalité des sexes
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 26867 posée par M. Paul d'Ornano
Calcul des émoluments des agents publics en service à l'étranger: décret du 28mars 1967 et principe de l'égalité des sexes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01282 posée par M. Albert Voilquin
Présence de familles polygames d'origine africaine sur le sol français
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 04273 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Egalité des sexes devant l'accès aux instances de décision politique
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 17100 posée par M. Josselin de Rohan
Respect par les administrations de la langue française
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 23729 posée par Mme Gisèle Printz
Situation des femmes iraniennes
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 26190 posée par M. André Maman
Politique du Gouvernement en matière d'égalité hommes-femmes
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 30613 posée par M. Jean-Guy Branger
Bilan d'application de la convention pour la promotion de l'égalité des chances entre les filles et les garçons dans le système éducatif
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0461G posée par M. Bernard Seillier
Education affective et sexuelle en milieu scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 31531 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Evolution des écarts salariaux entre femmes et hommes
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence