Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 27235 posée par Mme Esther Benbassa

Parité dans l'audiovisuel

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 21434 posée par M. Yves Détraigne

Deuxième état des lieux du sexisme en France

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 14736 posée par M. Yves Détraigne

Deuxième état des lieux du sexisme en France

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 07064 posée par M. François Bonhomme

Mise en place d'un bonus financier pour promouvoir la parité dans le cinéma

Réponse du Ministère de la culture

04/10/2018
Pertinence
Question n° 18369 posée par M. Jean-Claude Luche

Sous-représentation des femmes dans le secteur de la culture

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/10/2015
Pertinence
Question n° 02817 posée par M. Christian Bourquin

Accès des femmes aux postes à responsabilité dans les théâtres, les opéras et les orchestres

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/11/2012
Pertinence
Question n° 0005C posée par Mme Chantal Jouanno

L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Réponse du Ministère des droits des femmes

19/10/2012
Pertinence
Question n° 0006C posée par Mme Catherine Morin-Desailly

L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Réponse du Ministère des droits des femmes

19/10/2012
Pertinence
Question n° 02506 posée par M. Jean-François Husson

Sous-représentation des femmes dans le domaine de la culture

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/10/2012
Pertinence