Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1699 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1699 questions

Question n° 07753 posée par M. Philippe Labeyrie

Disparités territoriales pour l'implantation des relais pour les téléphones mobiles

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

23/04/1998
Pertinence
Question n° 14212 posée par M. Philippe Labeyrie

Disparités territoriales pour l'implantation des relais pour les téléphones mobiles

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/02/1999
Pertinence
Question n° 0335G posée par M. Gérard Larcher

Prix et qualité d'accès à Internet

Réponse du ministère : Industrie

12/05/2000
Pertinence
Question n° 29026 posée par M. André Dulait

Démocratisation de l'accès à Internet

Réponse du ministère : Industrie

09/11/2000
Pertinence
Question n° 29348 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Démocratisation de l'accès à Internet

Réponse du ministère : Économie

23/11/2000
Pertinence
Question n° 29551 posée par M. Xavier Darcos

Mise en uvre pour tous d'un accès illimité et forfaitaire à Internet

Réponse du ministère : Industrie

07/12/2000
Pertinence
Question n° 29553 posée par M. Bernard Fournier

Mise en place d'une connexion forfaitaire illimitée à Internet sur l'ensemble du territoire français

Réponse du ministère : Industrie

07/12/2000
Pertinence
Question n° 0443G posée par M. Michel Teston

Téléphonie mobile

Réponse du ministère : Industrie

12/01/2001
Pertinence
Question n° 30462 posée par M. François Trucy

Tarification des connexions à Internet

Réponse du ministère : Économie

18/01/2001
Pertinence
Question n° 30483 posée par M. Gérard Collomb

Interconnexion forfaitaire illimitée à Internet

Réponse du ministère : Industrie

18/01/2001
Pertinence