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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 0651S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Professionnalisation des emplois de vie scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   08/10/2009

   Pertinence

2. Question n° 0168S posée par M. Michel Teston

   Situation des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   11/10/2012

   Pertinence

3. Question n° 0553S posée par M. Roger Madec

   Création d'une filière d'auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   12/09/2013

   Pertinence

4. Question n° 1004S posée par Mme Nicole Bricq

   Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   05/02/2015

   Pertinence

5. Question n° 1020S posée par M. Michel Billout

   Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   12/02/2015

   Pertinence

6. Question n° 1553S posée par M. Jean-Louis Tourenne

   Auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/10/2016

   Pertinence

7. Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   13/02/2020

   Pertinence

8. Question n° 1452S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Pénurie d'accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   14/01/2021

   Pertinence

9. Question n° 1462S posée par Mme Élisabeth Doineau

   École inclusive et accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   14/01/2021

   Pertinence

10. Question n° 1506S posée par Mme Éliane Assassi

    Inclusion scolaire des élèves en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    04/02/2021

    Pertinence