Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 1259S posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Situation des fonctionnaires d'État affectés à Mayotte

Réponse du Ministère des outre-mer

16/07/2020
Pertinence
Question n° 1149S posée par M. Michel Fontaine

Plans de prévention des risques naturels à La Réunion

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

28/05/2015
Pertinence
Question n° 0108S posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Déploiement de la flotte en Antilles-Guyane

Réponse du Ministère de la justice

09/08/2012
Pertinence
Question n° 0095S posée par M. Hilarion Vendegou

Défiscalisation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère chargé du budget

02/08/2012
Pertinence
Question n° 1282S posée par M. Georges Patient

Amélioration de la situation sanitaire de la Guyane

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

07/04/2011
Pertinence
Question n° 0917S posée par M. Georges Patient

Crise de la filière rizicole en Guyane

Réponse du Ministère de l'outre-mer

13/05/2010
Pertinence
Question n° 0827S posée par M. Georges Patient

Plan d'action relatif au centre de contrôle de Cayenne Rochambeau

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

25/02/2010
Pertinence
Question n° 0789S posée par M. Simon Loueckhote

État de la prison du Camp Est en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

28/01/2010
Pertinence
Question n° 0559S posée par Mme Anne-Marie Payet

Conséquences pour les apiculteurs de l'introduction de la tenthrède cibdela janthina à La Réunion

Réponse du Ministère de la Justice

21/05/2009
Pertinence
Question n° 0214S posée par Mme Anne-Marie Payet

Avenir des personnels affectés aux forces françaises en zone sud de l'océan Indien

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

17/04/2008
Pertinence