Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 12502 posée par M. Louis Mercier

Mesures en faveur des producteurs de bovins maigres

Réponse du ministère : Agriculture

26/10/1995
Pertinence
Question n° 14927 posée par M. Michel Moreigne

Revalorisation de la prime à l'herbe

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1996
Pertinence
Question n° 15675 posée par M. Alfred Foy

Revalorisation de la prime à l'herbe pour aider l'élevage extensif

Réponse du ministère : Agriculture

23/05/1996
Pertinence
Question n° 16662 posée par M. Roland du Luart

Conditions d'attribution de la prime au maintien des systèmes d'élevage extensifs dite " prime à l'herbe "

Réponse du ministère : Agriculture

11/07/1996
Pertinence
Question n° 20460 posée par M. Georges Gruillot

Prime au maintien des systèmes d'élevage extensifs

Réponse du ministère : Agriculture

13/02/1997
Pertinence
Question n° 04509 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Revalorisation de la prime à l'herbe

Réponse du ministère : Agriculture

27/11/1997
Pertinence
Question n° 07164 posée par M. Roger Besse

Prime à l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

26/03/1998
Pertinence
Question n° 09838 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de la prime au maintien des systèmes d'élevage extensifs

Réponse du ministère : Agriculture

23/07/1998
Pertinence
Question n° 11018 posée par M. Michel Moreigne

Calendrier de versement des primes destinées à l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

01/10/1998
Pertinence
Question n° 11876 posée par M. Jean-Paul Émorine

Conditions d'attribution de la prime au maintien des systèmes d'élevage extensifs

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1998
Pertinence