Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 00019 posée par M. Louis Minetti

    Situation de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09770 posée par M. Bernard Barraux

    Eleveurs d'ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11561 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Mise en place d'un plan de restructuration de la profession agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11859 posée par M. Daniel Percheron

    Producteurs de viande bovine et ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16150 posée par M. Michel Crucis

    Crise de l'élevage bovin et ovin en Vendée

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18028 posée par M. André Vallet

    Incidences d'une éventuelle taxation du prix de l'eau à usage agricole pour les producteurs de foin de la Crau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21645 posée par M. Raymond Bouvier

    Eleveurs de moutons

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22267 posée par M. Roger Boileau

    Eleveurs ovins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23187 posée par M. Jacques Blanc

    Filière ovine : contrats de projets État-Région

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00487 posée par M. André Lejeune

    Éleveurs ovins: déséquilibre de niveau des compensations

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible