Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

  1. Question n° 18964 posée par M. Guy Fischer

    Gel budgétaire des actions OFIVAL pour la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19336 posée par M. Michel Teston

    Difficultés de la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22318 posée par M. Claude Biwer

    Préoccupations des éleveurs ovins de la Meuse à l'égard du découplage des aides de la PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22961 posée par Mme Christiane Demontès

    Contrats de plan État-Région

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23077 posée par M. André Vallet

    Gel des crédits de l'Office de l'élevage dans les contrats de plan État-région pour 2006

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23128 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Gel des crédits de l'Office de l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23152 posée par M. Jean Besson

    Gestion et coût des encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles ovines (ESST)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23187 posée par M. Jacques Blanc

    Filière ovine : contrats de projets État-Région

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23206 posée par M. Jacques Siffre

    Préoccupations de la filière ovine face au gel des crédits de l'Office de l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23222 posée par M. Alain Fouché

    Maintien des financements de l'Office de l'élevage à la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible