Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 26934 posée par M. Jean Besson

Réévaluation des aides pour les ovins allaitants

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/04/2007
Pertinence
Question n° 02124 posée par M. Jean-Marc Pastor

Soutien des pouvoirs publics à la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/10/2007
Pertinence
Question n° 02787 posée par M. Bernard Murat

Aide à la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/12/2007
Pertinence
Question n° 04840 posée par M. André Vallet

Plan de soutien à la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/06/2008
Pertinence
Question n° 04986 posée par M. Michel Sergent

Filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/07/2008
Pertinence
Question n° 06136 posée par M. Jean Besson

Mesures en faveur de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/11/2008
Pertinence
Question n° 06551 posée par M. Yves Daudigny

Situation de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/12/2008
Pertinence
Question n° 07588 posée par M. Roland Courteau

Fédération nationale bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07601 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Situation de la filière élevage bovin-viande

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/02/2009
Pertinence
Question n° 08814 posée par M. René-Pierre Signé

Retard dans l'attribution de l'enveloppe pour production ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/05/2009
Pertinence