Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 28159 posée par M. Marcel Mathy

Elevage ovin: situation du marché moyen

Réponse du ministère : Agriculture

22/11/1978
Pertinence
Question n° 29002 posée par M. Jean Cluzel

Elevage ovin: réglementation communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1979
Pertinence
Question n° 30931 posée par M. Jean Cluzel

Garanties de l'élevage ovin français

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/1979
Pertinence
Question n° 31244 posée par M. Henri Caillavet

Elevage ovin: suite à donner aux propositions de la commission des communautés européennes

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/1979
Pertinence
Question n° 31974 posée par M. Roland Grimaldi

Avenir de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

20/11/1979
Pertinence
Question n° 00019 posée par M. Louis Minetti

Situation de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

03/10/1980
Pertinence
Question n° 16081 posée par M. Pierre Vallon

Règlement européen et élevage ovin français

Réponse du ministère : Agriculture

15/03/1984
Pertinence
Question n° 06626 posée par M. Michel Alloncle

Production ovine française

Réponse du ministère : Agriculture

19/10/1989
Pertinence
Question n° 08034 posée par M. Jacques Chaumont

Eleveurs ovins français

Réponse du ministère : Agriculture

25/01/1990
Pertinence
Question n° 09084 posée par M. Henri Olivier

Hausse du stabilisateur en production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/03/1990
Pertinence