Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 0013G posée par M. Alain Vasselle

Situation de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1993
Pertinence
Question n° 24940 posée par M. Henri Belcour

Situation de l'élevage ovin

La question est caduque

04/03/1993
Pertinence
Question n° 24941 posée par M. Henri Belcour

Portée des mesures récentes concernant l'élevage ovin

La question est caduque

04/03/1993
Pertinence
Question n° 24719 posée par M. Guy Robert

Mesures en faveur de l'élevage ovin

La question est caduque

18/02/1993
Pertinence
Question n° 23671 posée par M. Marcel Lesbros

Marché de la viande ovine

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 12017 posée par M. Jacques Bimbenet

Crise de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

11/10/1990
Pertinence
Question n° 11837 posée par M. Bernard Barraux

Situation des éleveurs français

Réponse du ministère : Agriculture

04/10/1990
Pertinence
Question n° 11539 posée par M. Germain Authié

Crise du secteur bovin et ovin

Réponse du ministère : Agriculture

13/09/1990
Pertinence
Question n° 11366 posée par M. Robert Vizet

Marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

30/08/1990
Pertinence
Question n° 10706 posée par M. Marcel Lesbros

Marché de la viande ovine

La question est caduque

05/07/1990
Pertinence