Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 15095 posée par M. Daniel Laurent

Modalités d'application de la PAC 2015-2020

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

05/03/2015
Pertinence
Question n° 15071 posée par M. Daniel Gremillet

Modalités d'application de la réforme de la PAC et urgence de connaître les règles de cette réforme

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

26/02/2015
Pertinence
Question n° 08131 posée par M. Antoine Lefèvre

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/03/2009
Pertinence
Question n° 07664 posée par Mme Christiane Demontès

Inquiétudes des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/02/2009
Pertinence
Question n° 04026 posée par M. Roland Courteau

Situation préoccupante de l'élevage ovin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/04/2008
Pertinence
Question n° 02787 posée par M. Bernard Murat

Aide à la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/12/2007
Pertinence
Question n° 02124 posée par M. Jean-Marc Pastor

Soutien des pouvoirs publics à la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/10/2007
Pertinence
Question n° 00487 posée par M. André Lejeune

Éleveurs ovins: déséquilibre de niveau des compensations

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 23187 posée par M. Jacques Blanc

Filière ovine : contrats de projets État-Région

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/05/2006
Pertinence
Question n° 22267 posée par M. Roger Boileau

Eleveurs ovins

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/07/1992
Pertinence