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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 0024S posée par M. Gérard Bailly

   Coût du maintien des prédateurs dans les montagnes

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   09/08/2007

   Pertinence

2. Question n° 19981 posée par M. Emmanuel Hamel

   Exclusion du loup des zones montagneuses françaises

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   28/10/1999

   Pertinence

3. Question n° 19590 posée par M. Jacques Peyrat

   Conséquences de la réapparition du loup dans les montagnes

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   21/10/1999

   Pertinence

4. Question n° 13317 posée par M. Michel Moreigne

   Eleveurs d'ovins

   Réponse du ministère : Agriculture

   31/12/1998

   Pertinence

5. Question n° 05053 posée par M. Jacques Golliet

   Difficultés de l'élevage ovin en zone de montagne

   Réponse du ministère : Agriculture

   03/03/1994

   Pertinence

6. Question n° 12717 posée par M. José Balarello

   Maintien de l'élevage ovin en zone de montagne

   Réponse du ministère : Agriculture

   29/11/1990

   Pertinence

7. Question n° 09490 posée par M. Raymond Bouvier

   Producteurs d'ovins en zone de montagne

   Réponse du ministère : Agriculture

   28/01/1988

   Pertinence

8. Question n° 0084S posée par M. Germain Authié

   Situation de l'élevage ovin et bovin dans certaines zones de montagne de l'Ariège

   Réponse du ministère : Formation professionnelle

   04/06/1986

   Pertinence

9. Question n° 25424 posée par M. José Balarello

   Elevage ovin

   Réponse du ministère : Agriculture

   15/08/1985

   Pertinence

10. Question n° 09088 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Elevage ovin savoyard: sauvegarde

    Réponse du ministère : Agriculture

    20/11/1982

    Pertinence