Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 19187 posée par M. Michel Bouvard

    Nouvelles conditions d'attribution de l'indemnité compensatoire de handicap naturel

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16497 posée par M. Gérard Bailly

    Complexité et baisse de l'indemnité compensatrice des handicaps naturels pour les zones de montagnes de Franche-Comté

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0024S posée par M. Gérard Bailly

    Coût du maintien des prédateurs dans les montagnes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0390G posée par M. Pierre Jarlier

    Indemnité compensatoire de handicap naturel

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19981 posée par M. Emmanuel Hamel

    Exclusion du loup des zones montagneuses françaises

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19590 posée par M. Jacques Peyrat

    Conséquences de la réapparition du loup dans les montagnes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18801 posée par M. Emmanuel Hamel

    Présence du loup dans les hautes vallées montagnardes des Hautes-Alpes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13317 posée par M. Michel Moreigne

    Eleveurs d'ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05053 posée par M. Jacques Golliet

    Difficultés de l'élevage ovin en zone de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12717 posée par M. José Balarello

    Maintien de l'élevage ovin en zone de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible