Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 32596 posée par M. Jean Cluzel

Revenu des éleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

31/01/1980
Pertinence
Question n° 10804 posée par M. Raymond Bouvier

Haute-Savoie: difficultés des éleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

24/03/1983
Pertinence
Question n° 11865 posée par M. Jean Cluzel

Protection du revenu des éleveurs de moutons et franc vert

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 11868 posée par M. Jean Cluzel

Modulations saisonnières et protection du revenu des éleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 03405 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés des éleveurs de viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03554 posée par M. Raymond Courrière

Producteurs de viande de mouton

Réponse du ministère : Agriculture

20/11/1986
Pertinence
Question n° 03867 posée par M. Marcel Vidal

Situation de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

18/12/1986
Pertinence
Question n° 04229 posée par M. Paul Girod

CEE: marché de l'agneau français

Réponse du ministère : Agriculture

22/01/1987
Pertinence
Question n° 16528 posée par M. Jacques-Richard Delong

Suites données au rapport de la commission d'enquête relative au fonctionnement du marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

25/07/1991
Pertinence
Question n° 21596 posée par M. Jacques Golliet

Difficultés des éleveurs de moutons, notamment en Haute-Savoie

La question est caduque

11/06/1992
Pertinence