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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
57 questions
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Question n° 11428 posée par M. François Bonhomme
Pour un soutien gouvernemental en faveur des éleveurs de moutons à la suite de la crise de fièvre catarrhale ovine
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10247 posée par M. François Bonhomme
Pour un soutien gouvernemental en faveur des éleveurs de moutons à la suite de la crise de fièvre catarrhale ovine
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0340G posée par M. Alain Marc
L'agro-pastoralisme et les loups
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 14576 posée par M. Jean Louis Masson
Nuisances causées par un éleveur de moutons
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18853 posée par M. Bernard Fournier
Gel budgétaire OFIVAL 2005
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 33636 posée par M. Jean-François Picheral
Réforme de l'OCM ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 27950 posée par M. Roger Besse
Modalités d'attribution des indemnités compensatrices de handicaps naturels
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0208G posée par M. Bernard Seillier
Situation des éleveurs ovins
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 18722 posée par M. Jean-Jacques Robert
Carnages dans les troupeaux occasionnés par la présence de loups dans les Alpes
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 13098 posée par M. Henri de Richemont
Situation des éleveurs d'ovins
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence