Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 00444 posée par M. Jean Cluzel

Situation des éleveurs de veaux

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1980
Pertinence
Question n° 00715 posée par M. Louis Souvet

Eleveurs de veaux du Doubs: situation

Réponse du ministère : Agriculture

19/11/1980
Pertinence
Question n° 01006 posée par M. Louis Minetti

Situation des éleveurs de veaux

La question est caduque

28/11/1980
Pertinence
Question n° 01995 posée par M. Louis Souvet

Eleveurs de veaux du Doubs: situation

Réponse du ministère : Agriculture

19/02/1981
Pertinence
Question n° 00744 posée par M. Henri Belcour

Corrèze: situation des éleveurs de veau

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1981
Pertinence
Question n° 01615 posée par M. Henri Caillavet

Revenu des éleveurs de "veaux sous la mère"

Réponse du ministère : Agriculture

03/09/1981
Pertinence
Question n° 10064 posée par M. Germain Authié

Aide à la production de veaux sous la mère

La question est caduque

17/03/1988
Pertinence
Question n° 01361 posée par M. Louis Moinard

Application de la directive communautaire sur l'usage des anabolisants

Réponse du ministère : Agriculture

01/09/1988
Pertinence