Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 07913 posée par M. Michel Boutant

    Fiscalité des éleveurs ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09589 posée par M. Roland du Luart

    Producteurs ovins de la Sarthe

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09084 posée par M. Henri Olivier

    Hausse du stabilisateur en production ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08034 posée par M. Jacques Chaumont

    Eleveurs ovins français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07815 posée par M. Louis Minetti

    Introduction d'ovins en forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07301 posée par M. Jacques Bimbenet

    Eleveurs d'ovins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07205 posée par M. Yves Guena

    Cheptel et production d'ovins en France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06626 posée par M. Michel Alloncle

    Production ovine française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01716 posée par M. Guy Robert

    Eleveurs de moutons

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03554 posée par M. Raymond Courrière

    Producteurs de viande de mouton

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible