Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 20430 posée par M. Robert Pagès

Aide aux éleveurs des ovins des zones de plaine

La question est caduque

06/02/1997
Pertinence
Question n° 20441 posée par M. Alain Vasselle

Eleveurs d'ovins et contrats de plan Etat-région

La question est caduque

13/02/1997
Pertinence
Question n° 00908 posée par M. Robert Pagès

Aide aux éleveurs des ovins de plaine

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1997
Pertinence
Question n° 01452 posée par M. Alain Vasselle

Eleveurs d'ovins et contrats de plan Etat-région

Réponse du ministère : Agriculture

17/07/1997
Pertinence
Question n° 06941 posée par M. Michel Moreigne

Soutien aux éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

12/03/1998
Pertinence
Question n° 06943 posée par M. Michel Rufin

Elevage ovin et zones non classées comme défavorisées

Réponse du ministère : Agriculture

12/03/1998
Pertinence
Question n° 11781 posée par M. Paul Girod

Elevage ovin et remplacement de la " prime monde rural "

Réponse du ministère : Agriculture

29/10/1998
Pertinence
Question n° 25389 posée par M. Alain Vasselle

Bilan de la mise en uvre des contrats territoriaux d'exploitation dans le secteur ovin

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/2000
Pertinence
Question n° 33223 posée par M. Louis Souvet

Aides à l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

17/05/2001
Pertinence
Question n° 38655 posée par M. Daniel Reiner

Attribution des droits à prime pour les éleveurs d'ovins

La question est caduque

21/02/2002
Pertinence