Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 19935 posée par M. Jean Bacci

    Aides couplées destinées à la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1438S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Maintien de l'aide couplée ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19681 posée par M. Éric Gold

    Maintien des aides couplées de la politique agricole commune pour la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07301 posée par M. Jacques Bimbenet

    Eleveurs d'ovins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20016 posée par M. Jean Cluzel

    Rééquilibrage du revenu des éleveurs d'ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 09415 posée par M. Henri Caillavet

    Eleveurs d'ovins: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08291 posée par M. Jean Cluzel

    Non dévaluation du franc vert: situation des éleveurs d'ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte