Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 21568 posée par Mme Lana Tetuanui

Fait nucléaire en Polynésie française

Réponse du Ministère des armées

18/03/2021
Pertinence
Question n° 19197 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Conséquences environnementales de la consommation massive de masques liée à l'épidémie de Covid-19

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

26/11/2020
Pertinence
Question n° 15883 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Solution de recyclage massif des masques de protection

La question est caduque

07/05/2020
Pertinence
Question n° 06064 posée par M. Gilbert Roger

Secret défense et fort de Vaujours

Réponse du Ministère des armées

12/07/2018
Pertinence
Question n° 0257S posée par M. Gilbert Roger

Secret défense et fort de Vaujours

La question a été transformée.

01/03/2018
Pertinence
Question n° 0304G posée par Mme Aline Archimbaud

Fort de Vaujours

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

07/02/2014
Pertinence
Question n° 21023 posée par Mme Patricia Schillinger

Traces d'iode radioactif en France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/11/2011
Pertinence
Question n° 23065 posée par M. André Trillard

Situation des vétérans des essais nucléaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

11/05/2006
Pertinence
Question n° 21629 posée par M. Gérard Roujas

Conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

09/02/2006
Pertinence