Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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325 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

325 questions

Question n° 02185 posée par M. Gérard Ehlers

Pénétration du marché français de radioéléments par des sociétés étrangères

Réponse du ministère : Industrie

28/04/1978
Pertinence
Question n° 31782 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

CEA: conséquences de la dénonciation d'un contrat

La question a reçu une réponse directe

07/11/1979
Pertinence
Question n° 31794 posée par M. Pierre Noe

CERN (Genève): réduction du taux des indemnités de mission

Réponse du ministère : Industrie

07/11/1979
Pertinence
Question n° 33082 posée par M. Maurice Janetti

CEA de Cadarache: organisation des transports des personnels

Réponse du ministère : Industrie

27/02/1980
Pertinence
Question n° 33130 posée par M. Pierre Noe

CERN: réduction des taux d'indemnité de mission

Réponse du ministère : Industrie

29/02/1980
Pertinence
Question n° 33759 posée par M. Maurice Janetti

CEA de Cadarache: modalités de paiement des prestations sociales

Réponse du ministère : Santé

16/04/1980
Pertinence
Question n° 00016 posée par M. Maurice Janetti

CEA: Situation d'une société adjudicataire

Réponse du ministère : Industrie

03/10/1980
Pertinence
Question n° 00091 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

CEA: situation de l'emploi

Réponse du ministère : Industrie

15/10/1980
Pertinence
Question n° 03274 posée par M. Louis Minetti

Personnel hors statut du CEA: intégration

Réponse du ministère : Industrie

08/12/1981
Pertinence
Question n° 12189 posée par M. Maurice Janetti

Contrats de solidarité et commissariat à l'énergie atomique

Réponse du ministère : Emploi

09/06/1983
Pertinence