Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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382 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

382 questions

  1. Question n° 19658 posée par M. Marcel Vidal

    Projet de parc éolien offshore du Libron

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22547 posée par M. Marcel Deneux

    Modification du balisage des fermes éoliennes

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23211 posée par M. Marcel Vidal

    Intégration des systèmes de chauffage solaire dans l'environnement

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24051 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût pour le consommateur de l'électricité d'origine éolienne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24483 posée par Mme Dominique Voynet

    Risque de pollution avec l'ouverture d'une mine de charbon à ciel ouvert et d'une centrale thermique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25116 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Promotion du petit éolien

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25994 posée par M. Louis Souvet

    Incitations à l'utilisation des énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25997 posée par Mme Dominique Voynet

    Difficultés de développement de l'éolien liées aux servitudes militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26267 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences de l'exploitation des éoliennes sur la réception des chaînes de télévision

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00490 posée par M. Jacques Blanc

    Développement de l'énergie éolienne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible