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214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
214 questions
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Question n° 01966 posée par M. Jean-Noël Guérini
Déclin des populations d'abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 02431 posée par M. Yves Détraigne
Soutien à l'élevage français
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 02565 posée par M. Roland Courteau
Objectif de 50 % de produits bio ou en circuit court pour la restauration scolaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 02930 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Situation dramatique des agriculteurs en Moselle
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 03132 posée par M. Alain Fouché
Circuits courts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0275S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Règles d'affectation des subventions publiques d'investissement reçues par les CUMA
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 03738 posée par M. François Bonhomme
Étiquetage du miel
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 03742 posée par M. François Bonhomme
Promotion du dispositif Nutri-score
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 03842 posée par Mme Colette Giudicelli
Évolution comptable des coopératives d'utilisation de matériel agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 03887 posée par M. Yannick Vaugrenard
Règles d'affectation des subventions reçues par les coopératives d'utilisation de matériel agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence