Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

Question n° 06393 posée par M. Joël Guerriau

Renforcer les contrôles et examens médicaux pour les sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

20/04/2023
Pertinence
Question n° 04706 posée par M. Daniel Gremillet

Mise en place d'un contrôle technique des deux roues motorisés

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

12/01/2023
Pertinence
Question n° 02608 posée par M. Roger Karoutchi

Renouvellement de l'équipement des forces de la sécurité intérieure

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

15/09/2022
Pertinence
Question n° 01723 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

Renforcement de la sécurité pour les agents de police et les militaires de la gendarmerie

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

28/07/2022
Pertinence
Question n° 00746 posée par Mme Françoise Dumont

Risques liés aux départs de feux dans les véhicules électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00233 posée par M. Cédric Perrin

Équipements de protection individuelle des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence
Question n° 27105 posée par M. Cédric Perrin

Équipements de protection individuelle des sapeurs-pompiers

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 23399 posée par M. Cédric Perrin

Équipements de protection individuelle des sapeurs-pompiers

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence
Question n° 20461 posée par M. Stéphane Ravier

Produit total des différentes amendes dues aux mesures sanitaires durant l'année 2020

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

04/02/2021
Pertinence
Question n° 18950 posée par M. Roger Karoutchi

Rôle des sapeurs-pompiers dans la gestion de la crise sanitaire

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence