Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 23248 posée par M. Jean Louis Masson

    Subventions du département aux communes par l'intermédiaire du SIVT

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23450 posée par M. René Beaumont

    Modalités d'application de l'article L. 134-5 du code du tourisme sur les offices de tourisme intercommunaux

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25733 posée par M. Roland Courteau

    Plan de rénovation du patrimoine associatif

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08510 posée par M. Thierry Repentin

    Logement des travailleurs saisonniers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18079 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement d'un syndicat intercommunal gérant un équipement touristique installé sur plusieurs communes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20502 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement d'un syndicat intercommunal gérant un équipement touristique installé sur plusieurs communes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00977 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement d'un syndicat intercommunal gérant un équipement touristique installé sur plusieurs communes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02289 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement d'un syndicat intercommunal gérant un équipement touristique installé sur plusieurs communes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17774 posée par M. Loïc Hervé

    Définition de la promotion du tourisme

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17777 posée par M. Loïc Hervé

    Devenir de la taxe de séjour

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible