Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

215 questions

  1. Question n° 11493 posée par Mme Annick Jacquemet

    Campagne de vaccination généralisée menée contre le papillomavirus à la rentrée scolaire 2023

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11527 posée par M. Clément Pernot

    Défi du grand âge

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09571 posée par M. Guislain Cambier

    Plan de transformation des établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0867S posée par M. André Guiol

    Dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07667 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Coût des évaluations externes des établissements et services sociaux et médico-sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07137 posée par Mme Christine Herzog

    Tarifs horaires prohibitifs des parkings des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07205 posée par M. Édouard Courtial

    Privatisation des parkings des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07080 posée par Mme Corinne Féret

    Coût des évaluations des établissements et services sociaux et médico-sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06063 posée par M. Philippe Mouiller

    Réingénierie et universitarisation de la formation initiale d'orthoprothésiste et de podo-orthésiste

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05583 posée par M. Daniel Laurent

    Levée de l'obligation vaccinale contre le covid-19 et réintégration des soignants

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible