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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 05817 posée par M. Bernard Bonne

   Fermeture de classes en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   21/06/2018

   Pertinence

2. Question n° 03343 posée par M. Bernard Bonne

   Fermeture de classes en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   22/02/2018

   Pertinence

3. Question n° 03362 posée par M. Patrice Joly

   Fermeture de classes en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   22/02/2018

   Pertinence

4. Question n° 03428 posée par M. Didier Mandelli

   Nouvelle carte scolaire en Vendée

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   22/02/2018

   Pertinence

5. Question n° 03208 posée par Mme Sylvie Vermeillet

   Modalités d'élaboration de la carte scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   15/02/2018

   Pertinence

6. Question n° 03218 posée par M. Éric Gold

   Carte scolaire pour la rentrée 2018

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   15/02/2018

   Pertinence

7. Question n° 13839 posée par M. Robert Tropeano

   Carte scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   10/06/2010

   Pertinence

8. Question n° 11553 posée par M. Jacques Mahéas

   Conséquences de la réforme de la carte scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   24/12/2009

   Pertinence

9. Question n° 10964 posée par M. Alain Fauconnier

   Conséquences de l'assouplissement de la carte scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   19/11/2009

   Pertinence

10. Question n° 10144 posée par M. Robert Navarro

    Nécessité d'un bilan de l'assouplissement de la carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    17/09/2009

    Pertinence