Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

Question n° 26492 posée par M. Philippe Bas

Proportion du personnel chargé de l'encadrement des enfants dans les établissements d'accueil des enfants de moins de six ans

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 1570S posée par M. Patrick Boré

Direction des établissements accueillant des jeunes enfants et politique en faveur de la petite enfance

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

04/03/2021
Pertinence
Question n° 20457 posée par Mme Christine Lavarde

Création de places d'accueil du jeune enfant

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 17828 posée par M. Philippe Bas

Proportion du personnel chargé de l'encadrement des enfants dans les établissements d'accueil des enfants de moins de six ans

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence
Question n° 15525 posée par M. Hugues Saury

Inquiétudes des entrepreneurs de micro-crèches privées

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 11598 posée par M. Rémi Féraud

Réforme des normes d'accueil de la petite enfance

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11147 posée par Mme Brigitte Micouleau

Augmentation de la tarification des familles dans les établissements d'accueil du jeune enfant

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10688 posée par Mme Pascale Bories

Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/05/2019
Pertinence
Question n° 08129 posée par Mme Pascale Bories

Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/12/2018
Pertinence
Question n° 06914 posée par Mme Nathalie Delattre

Maintien de l'offre de garde des micro-crèches

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/09/2018
Pertinence