Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 03422 posée par M. Claude Estier

    Droits de l'homme en Iran

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03870 posée par M. José Balarello

    Vague d'exécutions en Iran

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14405 posée par M. Adrien Gouteyron

    Comportement d'un enseignant français commissaire politique dans un camp de prisonniers en Indochine

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0126S posée par Mme Hélène Luc

    Fermeture de la clinique de Choisy-le-Roi

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13131 posée par M. Christophe-André Frassa

    Distribution en pharmacie des compléments alimentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13132 posée par M. René-Paul Savary

    Fleurs de Bach

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13294 posée par M. Roland Courteau

    Commercialisation des compléments alimentaires « Fleurs de Bach Original »

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13488 posée par M. Alain Milon

    Concurence de certains produits vendus en pharmacie avec la référence « Fleurs de Bach »

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13785 posée par Mme Catherine Génisson

    Complément alimentaire et distribution en pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14030 posée par Mme Patricia Schillinger

    Compléments alimentaires « Fleurs de Bach »

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible